le 3, Mar, 2009 dans CNSIS, Dossier filière |
Après la lecture de la déclaration, le Président de CNSIS a pris la parole. Il a évoqué la représentativité des organisations syndicales au niveau du bureau de la CNSIS et a donc apporté des réponses sur la composition qui pourrait être arrêtées prochainement. Par contre aucune réaction des quelques élus présents (!!!), seul le DSC Monsieur PERRET a proposé une réunion d’informations, le 27 mars prochain sur les dossiers d’actualité (majors-lieutenants, validation des acquis d’expérience, pénibilité et filière SPP (FS3)).
Les 4 organisations syndicales, ont ensuite quitté la séance plénière de la CNSIS.
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En ouverture de cette première et unique CNSIS de 2008, a été réalisée l’élection de son président et vice président.
deux dossiers secours a personnes et temps de travail
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Les dossiers soumis à l’avis de la CNSIS :
Deux projets de décrets, deux projets d’arrêtés et l’avis sur le rapport de présentation relatif à la fixation du taux de la surcotisation des SDIS au CNFPT concernant la formation des officiers de SPP.
1) projet de décret dit de cohérence :
2) projet de décret relatif aux indemnités de responsabilités du SSSM :
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La séance du jour a toutefois examiné les points de communications prévus à l’ordre du jour.
1. Projet de reforme du Fond d’Aide à l’Investissement (FAI) :
2. Secours à personne :
3. Temps de travail
4. fin de carriere
5. Violences urbaines
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L’ordre du jour comprenait
1. Deux décrets :
a) Un sur la correspondance des grades entre la filière sapeur-pompier professionnel et les militaires dans le cadre de détachement de ces derniers dans le cadre d’emplois des sapeurs-pompiers professionnels.
Modification du décret concernant les sapeurs-pompiers volontaires (fusion des grades de sapeur 2éme classe et sapeur 1ére classe pour obtenir le grade de sapeur en parallèle du cadre d’emplois des sapeurs-pompiers professionnels)
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le 21, Juin, 2007 dans CNSIS, Dossier filière |
Le bureau de la CNSIS s’est réuni le 20 juin au ministère de l’intérieur, la séance plénière de la CNSIS aura lieu le 11 juillet, soit après le CSFPT du 4 juillet. Bruno Lebel représentait les organisations syndicales CGT, FO et FA.
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